Flashs Infos

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INFO AFCOME : CLP - Portail déclaration mélanges classés dangereux

INFO AFCOME : CLP - Portail déclaration mélanges classés dangereux

Les droits de douanes sont suspendus jusqu’au 16 juin 2023 pour l’urée et l’ammoniac anhydre
INFO AFCOME : Eco conception des bigbags

INFO AFCOME : Eco conception des bigbags

A partir de juillet 2023, l’éco-conception des bigbags sera prise en compte pour moduler l’éco-contribution
FLASH INFO : Mise en Application Obligatoire NF U42-001-2, NF U42-001-3, NF U44-203_A1

FLASH INFO : Mise en Application Obligatoire NF U42-001-2, NF U42-001-3, NF U44-203_A1

L’arrêté du 9 novembre 2022 modifiant l’arrêté du 5 septembre 2003 portant mise en application obligatoire de normes vient d’être…
FLASH INFO : RUE 2019_1009 Version consolidée Organismes notifiés Tolérances

FLASH INFO : RUE 2019_1009 Version consolidée Organismes notifiés Tolérances

Les droits de douanes sont suspendus jusqu’au 16 juin 2023 pour l’urée et l’ammoniac anhydre
FLASH INFO : Code du travail - Exposition des travailleurs aux CMR

FLASH INFO : Code du travail - Exposition des travailleurs aux CMR

Evolution des obligations relatives aux travailleurs exposés aux substances CMR Substances CMR : Substances Cancérogène, Mutagène ou Reprotoxique (toxique pour…
FLASH INFO : Mécanisme d'Ajustement Carbone aux Frontières

FLASH INFO : Mécanisme d'Ajustement Carbone aux Frontières

Entrée en vigueur d’un Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF) de l’UE
FLASH INFO : Fertilisants utilisables en production biologique - Évolutions au 1er janvier 2022

FLASH INFO : Fertilisants utilisables en production biologique - Évolutions au 1er janvier 2022

Fertilisants utilisables en production biologique : Évolutions au 1er janvier 2022 suite à l’entrée en application du RUE 2018/848.
FLASH INFO : Précurseurs d'explosifs -Publication décret autorité contrôle et sanctions

FLASH INFO : Précurseurs d'explosifs -Publication décret autorité contrôle et sanctions

Publication de l’arrêté et du décret relatifs à la commercialisation et à l’utilisation de précurseurs d’explosifs le 5 août 2021.
FLASH INFO : Du nouveau à l'AFCOME !

FLASH INFO : Du nouveau à l'AFCOME !

L’AFCOME a le plaisir d’accueillir de nouveaux adhérents.
FLASH INFO : Adoption de la loi Climat

FLASH INFO : Adoption de la loi Climat

Adoption de la loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets, appelée…
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