Éditeur :
Le site www.afcome.org est la propriété de :
L’AFCOME : Association Française de Commercialisation et de Mélange d’Engrais
Siège Social :
AFCOME
43, Rue de Sedaine
75011 PARIS
Déclarée sous le SIRET n°500 623 947 00032
Directrice : Estelle VALLIN
Propriété Intellectuelle :
La structure générale, ainsi que les textes, images, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont soumis aux lois régissant les droits de propriété intellectuelle en France et dans le monde et demeurent la propriété exclusive de l’AFCOME et/ou de ses membres et/ou partenaires.
Tous les droits de reproduction, de représentation et d’adaptation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables.
Conformément au code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, représentation ou adaptation de tout ou partie du site ou de ses éléments, par quelque moyen, sur quelque support que ce soit et à quelque fin que ce soit, non expressément autorisée préalablement par écrit par l’AFCOME, serait illicite selon les articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et constituerait un délit de contrefaçon passible de sanctions pénales conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Portée des contenus :
L’AFCOME s’efforce d’avoir des contenus fiables et à jour sur son site internet. Si des erreurs ou oublis pouvaient survenir, l’AFCOME ne saurait être tenu responsable de toute utilisation qui pourrait être faite des informations contenues sur son site et de tout préjudice qui pourrait en découler. L’AFCOME se réserve le droit de modifier à tout moment le contenu et les informations du site, ainsi que la présente notice.
Protections des données personnelles :
Les données recueillies sur le site www.afcome.org proviennent uniquement de l’enregistrement consenti par les visiteurs de leurs données personnelles. Elles sont destinées à un usage interne et ne sont traités que par le personnel permanent de l’AFCOME. Elles ne font l’objet d’aucune communication, transmission ou divulgation à des tiers.
Ces données personnelles collectées sont conservées par l’AFCOME pour une durée maximum de 2 ans.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, conformément aux articles 38, 39 et 40 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la version consolidée de la loi n° 2004-801 du 6 août 2004.
Pour exercer ce droit, l’utilisateur peut envoyer sa demande en adressant un courrier à :
AFCOME
34, Place de la Gare
53000 LAVAL
ou par email à : contact@afcome.org.
Cookies :
Les cookies utilisés sur notre site permettent d’identifier les services et rubriques que l’utilisateur a visité, et plus généralement son comportement en matière de visite. Ces informations sont utiles pour mieux personnaliser les contenus qui apparaissent et faciliter votre navigation sur notre site. Des cookies sont également nécessaires pour mesurer l’audience par un service tiers.
Les cookies sont automatiquement désactivés dans un délai de 2 ans à compter de leur enregistrement. Il est rappelé que vous avez la possibilité de gérer vos cookies via le menu de votre navigateur.
Informations complémentaires :
Liens hypertextes
Le site peut comporter des liens vers d’autres sites appartenant à des tiers ou des partenaires. Ces liens ne constituent pas une acceptation, une validation ou une adhésion de l’AFCOME au contenu de ces sites.
L’AFCOME ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable du contenu, du fonctionnement et/ou de l’utilisation des données personnelles sur ces sites internet.
Balises Web
Divers
L’utilisateur du site www.afcome.org reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. L‘utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
Les utilisateurs visiteurs du site internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de l’AFCOME.